La fiscalité familiale – Le cadre II de la déclaration IPP

Ce cours propose une approche pratique des règles fiscales relatives à la situation personnelle (Cadre II, Rubrique A) et familiale (Cadre II, Rubrique B) du contribuable.

Il permet entre autre d’identifier les différentes catégories de personnes pouvant être considérées comme fiscalement à charge. Nous analysons également les conditions à remplir pour pouvoir être fiscalement à charge, avec une attention particulière portée aux enfants.

Le cours aborde notamment la notion d’enfant totalement à charge ainsi que les règles applicables en matière d’éducation conjointe (co-parenté fiscale).

Les autres situations familiales susceptibles d’avoir une incidence fiscale sont également étudiées.

À l’issue de ces cours, les participants disposeront des connaissances nécessaires pour analyser la situation familiale d’un contribuable, identifier les personnes à charge et comprendre les principales conséquences fiscales qui en découlent.